Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BM LA BELLE MAISON 3 C
Numéro de dépôt :
931846
Date de dépôt :
10/03/1975
Lieu de dépôt :
Perpignan
Présentation de la marque BM LA BELLE MAISON 3 C
Déposée le 10 mars 1975 par Cie Catalane de Construction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « BM LA BELLE MAISON 3 C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BM LA BELLE MAISON 3 C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BM LA BELLE MAISON 3 C est expirée depuis le 10 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476