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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD
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SVELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELTA
CIDRERIES MIGNARD, société anonyme, à BELLOT (Seine-&-Marne).

Numéro de dépôt :
1211975
Date de dépôt :
15/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SVELTA

Déposée le 15 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SVELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SVELTA est expirée depuis le 15 décembre 1991.

CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CAPS , ARIEL , MA POMME , CAPS , APFELELIT , (Marque figurative) , ORANGELIT , LA CAUCHOISE , CIDRELIT , FID'OR


CIDRERIES MIGNARD, société anonyme, à BELLOT (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Cidres, cidres doux, jus de pommes, sirops, sodas, limonades, jus et concentrés de fruits et légumes pour boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.