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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD
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ORANGELIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORANGELIT
CIDRERIES MIGNARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1300470
Date de dépôt :
26/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2005

Présentation de la marque ORANGELIT

Déposée le 26 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD domicilié(e) PB 1 BELLOT 77 (Seine & Marne) (dossier no 2044846) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2044846) - France.

La marque ORANGELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANGELIT est expirée depuis le 26 février 2005.

CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CAPS , ARIEL , MA POMME , CAPS , APFELELIT , SVELTA , (Marque figurative) , LA CAUCHOISE , CIDRELIT , FID'OR


CIDRERIES MIGNARD, Société Anonyme - PB 1 BELLOT 77 (Seine & Marne) (dossier no 2044846) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2044846) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1995 n°2044846 - Publication au BOPI 1995-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188246 - Publication au BOPI 1995-08-03

Boissons aux fruits, jus de fruits, sodas, à base d'oranges.