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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CIDRERIES MIGNARD, société anonyme, BELLOT (Seine-&-Marne).

Numéro de dépôt :
1187633
Date de dépôt :
17/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de CIDRERIES MIGNARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187633.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 1991.

CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CAPS , ARIEL , MA POMME , CAPS , APFELELIT , SVELTA , ORANGELIT , LA CAUCHOISE , CIDRELIT , FID'OR


CIDRERIES MIGNARD, société anonyme, BELLOT (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, cidres et poirés, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.