Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CAUCHOISE
Numéro de dépôt :
1029312
Date de dépôt :
04/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA CAUCHOISE
Déposée le 4 octobre 1977 par CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CAUCHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CAUCHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA CAUCHOISE est expirée depuis le 4 octobre 1987.
CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019