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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD
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JACQUES DE TOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES DE TOY
CIDRERIES MIGNARD S.A., BELLOT, 77510 REBAIS.

Numéro de dépôt :
1155082
Date de dépôt :
19/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JACQUES DE TOY

Déposée le 19 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES DE TOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque JACQUES DE TOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JACQUES DE TOY est expirée depuis le 19 novembre 1990.

CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CAPS , ARIEL , MA POMME , CAPS , APFELELIT , SVELTA , (Marque figurative) , ORANGELIT , LA CAUCHOISE , CIDRELIT


CIDRERIES MIGNARD S.A., BELLOT, 77510 REBAIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

EXTRAITS DE VIANDE, FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, GELEES, CONFITURES, LAIT ET PRODUITS LAITIERS, HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES, CONSERVES, PICKLES, CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SUCCEDANES DU CAFE, FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE, CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES, MIEL, SIROP DE MELASSE, SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES, EPICES, EXTRAITS DE FRUITS, EAUX MINERALES, LIMONADES, LIQUIDES, VINS ET CIDRES.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.