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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD
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ATLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
CIDRERIES MIGNARD, société anonyme, à BELLOT (Seine-&-Marne).

Numéro de dépôt :
1262104
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1994

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 21 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 21 février 1994.

CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CAPS , ARIEL , MA POMME , CAPS , APFELELIT , SVELTA , (Marque figurative) , ORANGELIT , LA CAUCHOISE , CIDRELIT


CIDRERIES MIGNARD, société anonyme, à BELLOT (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Jus de pomme, sirops, sodas, limonades, jus et concentrés de fruits et de légumes pour boissons. Cidres, cidres doux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.