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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES
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VAL D'HUISNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL D'HUISNE
CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1594376
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque VAL D'HUISNE

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL D'HUISNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES domicilié(e) 160, AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER, 93126 LA COURNEUVE (dossier no 2167417) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD DIRECTION ADM. & JURID. domicilié(e) (dossier no 2167417) - France.

La marque VAL D'HUISNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL D'HUISNE est expirée depuis le 29 mai 2010.

CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : ELIT , CIDRE DU CLOS PINET , BIG-POM , CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES , CIDRE NORMAND CERTIFIE , LOIC RAISON LA CIDRAIE CIDRIER DEPUIS 1923 , DISTILLERIE VIMONASTERIENNE , BOIS PEU MAIS BON , LE CAVEAU BOURGUIGNON , CIDRE BRETON CERTIFIE


CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES SOCIETE ANONYME - 160, AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER, 93126 LA COURNEUVE (dossier no 2167417) - France


PERNOD RICARD DIRECTION ADM. & JURID. - (dossier no 2167417) - France


Inscription le 1 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355347 - Publication au BOPI 2002-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167417 - Publication au BOPI 2000-03-10

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°53791 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235958 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 16 février 2010 - Changement d'adresse n°516649 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Jus de fruits, boissons sans alcool, bières. Cidres

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.