Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTIC
CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES

Numéro de dépôt :
1383441
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2006

Présentation de la marque RUSTIC

Déposée le 9 décembre 1986 par CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES,, domicilié(e) 160, avenue Paul Vaillant-Couturier, 93210 LA COURNEUVE (dossier no 2077599) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Adm. et Juridique domicilié(e) (dossier no 2077599) - France.

La marque RUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTIC est expirée depuis le 9 décembre 2006.

CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : ELIT , CIDRE DU CLOS PINET , BIG-POM , CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES , CIDRE NORMAND CERTIFIE , LOIC RAISON LA CIDRAIE CIDRIER DEPUIS 1923 , DISTILLERIE VIMONASTERIENNE , BOIS PEU MAIS BON , VAL D'HUISNE , LE CAVEAU BOURGUIGNON


CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES - 160, avenue Paul Vaillant-Couturier, 93210 LA COURNEUVE (dossier no 2077599) - France


PERNOD RICARD Direction Adm. et Juridique - (dossier no 2077599) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1996 n°2077599 - Publication au BOPI 1996-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188246 - Publication au BOPI 1995-08-03

Cidres.