MIGNARDISE DE JACQUES DE TOY
Présentation de la marque MIGNARDISE DE JACQUES DE TOY
Déposée le 28 février 1986 par CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIGNARDISE DE JACQUES DE TOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MIGNARDISE DE JACQUES DE TOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIGNARDISE DE JACQUES DE TOY est expirée depuis le 28 février 2006.
CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 février 1996 n°2063379 - Publication au BOPI 1996-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188246 - Publication au BOPI 1995-08-03