LE CAVEAU BOURGUIGNON
Présentation de la marque LE CAVEAU BOURGUIGNON
Déposée le 16 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAVEAU BOURGUIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CAVEAU BOURGUIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAVEAU BOURGUIGNON est expirée depuis le 16 novembre 2007.
CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2094979 - Publication au BOPI 1997-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12
Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188247 - Publication au BOPI 1995-08-03