Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSNEL
CIDRERIES ET DISTILLERIES REUNIES avec pour sigle: C D R

Numéro de dépôt :
1106143
Date de dépôt :
15/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BUSNEL

Déposée le 15 février 1979 par CIDRERIES ET DISTILLERIES REUNIES avec pour sigle: C D R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIDRERIES ET DISTILLERIES REUNIES avec pour sigle: C D R, domicilié(e) société anonyme, 102, avenue Henri Barbusse, COLOMBES (Hauts-de-Seine). - France.

La marque BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BUSNEL est expirée depuis le 15 février 1989.

CIDRERIES ET DISTILLERIES REUNIES avec pour sigle: C D R a également déposé les autres marques suivantes : CHIDAY , LE SOLEIL NORMAND , CIDRERIES DISTILLERIES REUNIES , VAL D'HUISNE , BUSNEL , DOUPOM


CIDRERIES ET DISTILLERIES REUNIES avec pour sigle: C D R - société anonyme, 102, avenue Henri Barbusse, COLOMBES (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Calvados.