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Marques déposées par la société CIDRERIES DU CALVADOS
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NEW SUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEW SUN
CIDRERIES DU CALVADOS

Numéro de dépôt :
1236030
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2003

Présentation de la marque NEW SUN

Déposée le 28 mars 1983 par la société CIDRERIES DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CIDRERIES DU CALVADOS domicilié(e) 14140 LIVAROT (dossier no 2016723) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 562 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2016723) - France.

La marque NEW SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEW SUN est expirée depuis le 28 mars 2003.

CIDRERIES DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , ECUSSON , CC , CIC , CALVAPOT , NORKY - DRINK , NORKY , L'ECUSSON , (Marque figurative) , VISBY


CIDRERIES DU CALVADOS - 14140 LIVAROT (dossier no 2016723) - France - SIREN 775562010


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2016723) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1993 n°2016723 - Publication au BOPI 1993-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, cidres, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.