Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR FLEURIE
CIDRERIES DU CALVADOS

Numéro de dépôt :
1035106
Date de dépôt :
06/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA COUR FLEURIE

Déposée le 6 décembre 1977 par CIDRERIES DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA COUR FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIDRERIES DU CALVADOS, domicilié(e) société anonyme, à LIVAROT (Calvados). - France.

La marque LA COUR FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA COUR FLEURIE est expirée depuis le 6 décembre 1987.

CIDRERIES DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , NEW SUN , ECUSSON , CC , CIC , CALVAPOT , NORKY - DRINK , NORKY , L'ECUSSON , (Marque figurative)


CIDRERIES DU CALVADOS - société anonyme, à LIVAROT (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Alcools, eaux-de-vie et Calvados.