Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOPAINE DES NORMANDS
CIDRERIES DU CALVADOS, Sté anonyme

Numéro de dépôt :
1705014
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2001

Présentation de la marque LA CHOPAINE DES NORMANDS

Déposée le 13 novembre 1991 par CIDRERIES DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHOPAINE DES NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIDRERIES DU CALVADOS, Sté anonyme, domicilié(e) 11, rue Dosne, 75116 PARIS - France.

La marque LA CHOPAINE DES NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOPAINE DES NORMANDS est expirée depuis le 13 novembre 2001.

CIDRERIES DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , NEW SUN , ECUSSON , CC , CIC , CALVAPOT , NORKY - DRINK , NORKY , L'ECUSSON , (Marque figurative)


CIDRERIES DU CALVADOS, Sté anonyme - 11, rue Dosne, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257200 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257198 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203902 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Cidre