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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS
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L'ECUSSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ECUSSON
CIDRERIES DU CALVADOS, Société Anonyme, 11, rue Dosne, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1169066
Date de dépôt :
29/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L\'ECUSSON de CIDRERIES DU CALVADOS

Présentation de la marque L'ECUSSON

Déposée le 29 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle LEMAITRE. - France.

La marque L'ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L'ECUSSON est expirée depuis le 29 octobre 1990.

CIDRERIES DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , NEW SUN , ECUSSON , CC , CIC , CALVAPOT , NORKY - DRINK , NORKY , (Marque figurative) , VISBY


CIDRERIES DU CALVADOS, Société Anonyme, 11, rue Dosne, 75116 PARIS. - France


Mademoiselle LEMAITRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Beurres et fromages.Aliments de bétail. Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des jus de fruits, Calvados, cidres, poirés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.