Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLEVILLE
CIDRERIES DU CALVADOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1418622
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1997

Présentation de la marque FOLEVILLE

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS domicilié(e) LIVAROT (Calvados). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FOLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CIDRERIES DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , NEW SUN , ECUSSON , CC , CIC , CALVAPOT , NORKY - DRINK , NORKY , L'ECUSSON , (Marque figurative)


CIDRERIES DU CALVADOS, société anonyme - LIVAROT (Calvados). - France


SODEMA. - France


Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.