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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS
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ECUSSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUSSON
CIDRERIES DU CALVADOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1341827
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1996

Présentation de la marque ECUSSON

Déposée le 7 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS domicilié(e) LIVAROT (Calvados). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON est expirée depuis le 7 février 1996.

CIDRERIES DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , NEW SUN , CC , CIC , CALVAPOT , NORKY - DRINK , NORKY , L'ECUSSON , (Marque figurative) , VISBY


CIDRERIES DU CALVADOS, société anonyme - LIVAROT (Calvados). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Cidres.