Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIC
CIDRERIES DU CALVADOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1662749
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque CIC

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS domicilié(e) 14140 LIVAROT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CIDRERIES DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , NEW SUN , ECUSSON , CC , CIC , CALVAPOT , NORKY - DRINK , NORKY , L'ECUSSON , (Marque figurative)


CIDRERIES DU CALVADOS, société anonyme - 14140 LIVAROT - France


SODEMA - France


Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, cidres, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.