Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMMES BARBARES
CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1740436
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2009

Présentation de la marque POMMES BARBARES

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMES BARBARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS, FRANCE (dossier no 2143204) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2143204) - France.

La marque POMMES BARBARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMMES BARBARES est expirée depuis le 23 octobre 2009.

CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE, société anonyme - 11, rue Dosne, 75016 PARIS, FRANCE (dossier no 2143204) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2143204) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 1999 n°2143204 - Publication au BOPI 1999-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206590 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 24 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206589 - Publication au BOPI 1996-09-24

Cidres, jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.