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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
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PLANTOFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANTOFRUIT
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
95551998
Date de dépôt :
03/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2015

Présentation de la marque PLANTOFRUIT

Déposée le 3 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTOFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2271200) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2271200) - 75008 - France.

La marque PLANTOFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTOFRUIT est expirée depuis le 3 janvier 2015.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2271200) - 75015 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2271200) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271200 - Publication au BOPI 2004-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Infusions à usage médicinal à base de fruits et de plantes.Thés et tisanes à base de fruits et de plantes.Cocktails et boissons non alcoolisées à base de fruits et de plantes.Cocktails et boissons alcoolisées à base de fruits et de plantes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.