Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3250040
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2013
MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON

Déposée le 8 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON est expirée depuis le 8 octobre 2013.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES , SIOUX CITY


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Cidres.