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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE
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LES TROIS PROVINCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS PROVINCES
CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93460010
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013

Présentation de la marque LES TROIS PROVINCES

Déposée le 18 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROIS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne,75116 PARIS (dossier no 2235099) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2235099) - 75008 - France.

La marque LES TROIS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS PROVINCES est expirée depuis le 18 mars 2013.

CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , SIOUX CITY


CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE, société anonyme - 11, rue Dosne,75116 PARIS (dossier no 2235099) - 75116 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2235099) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 6 février 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°181406 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181407 - Publication au BOPI 1995-02-06

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235099 - Publication au BOPI 2003-01-17

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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