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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
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LES RECOLTES NORMANDES ECUSSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES RECOLTES NORMANDES ECUSSON
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3607006
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
LES RECOLTES NORMANDES ECUSSON de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque LES RECOLTES NORMANDES ECUSSON

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RECOLTES NORMANDES ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France.

La marque LES RECOLTES NORMANDES ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RECOLTES NORMANDES ECUSSON arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A.S. - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693766 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ cidre de Normandie ” ou “ cidre normand ” ; boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Pommeau de Normandie ” et/ou “ eaux-de-vie de cidre de Normandie ” et/ou “ eaux-de-vie de poire de Normandie ”.