Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES COROLLANS
CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94527266
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES COROLLANS

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COROLLANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COROLLANS est expirée depuis le 1 juillet 2004.

CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE, société anonyme - 11, rue Dosne, 75016 PARIS - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEIL S.A. - France


Inscription le 15 janvier 1996 - RENONCIATION TOTALE n°195883 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)