Marque expirée - Marque en non vigueur

Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
3475172
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2017
Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI

Déposée le 17 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI est expirée depuis le 17 janvier 2017.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Jus de fruits, jus de légumes (boissons), jus de fruits et légumes (boissons).