Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI
Présentation de la marque Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI
Déposée le 17 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légumes + Fruits ÉQUILIBRE GARANTI est expirée depuis le 17 janvier 2017.
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-33
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08