Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CIDRE DES ROIS
CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE

Numéro de dépôt :
94538313
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque LE CIDRE DES ROIS

Déposée le 30 septembre 1994 par la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CIDRE DES ROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LE CIDRE DES ROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CIDRE DES ROIS est expirée depuis le 30 septembre 2004.

CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE - 11, rue Dosne, 75016 PARIS - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Cidres