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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE
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LA POMME JOYEUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA POMME JOYEUSE
CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1210239
Date de dépôt :
27/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2012

Présentation de la marque LA POMME JOYEUSE

Déposée le 27 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA POMME JOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne,75116 PARIS (dossier no 2221404) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2221404) - 75782 - France.

La marque LA POMME JOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA POMME JOYEUSE est expirée depuis le 27 juillet 2012.

CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE, société anonyme - 11, rue Dosne,75116 PARIS (dossier no 2221404) - 75116 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2221404) - 75782 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221404 - Publication au BOPI 2002-05-24

Renouvellement sans limitation n°2007393 - Publication au BOPI 1992-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Jus de pommes, boissons à base de pommes. Cidres

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.