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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
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LA CHOUANNERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHOUANNERIE
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, SAS

Numéro de dépôt :
1521274
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2029

Présentation de la marque LA CHOUANNERIE

Déposée le 29 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHOUANNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque LA CHOUANNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CHOUANNERIE arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, SAS - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393391 - Publication au BOPI 2008-12-31

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181407 - Publication au BOPI 1995-02-06

Renouvellement sans limitation n°2135341 - Publication au BOPI 1999-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706299 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

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