Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KERGAL LE BONHEUR DU FRUIT
CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
93492952
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013

Présentation de la marque KERGAL LE BONHEUR DU FRUIT

Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERGAL LE BONHEUR DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne,75116 PARIS,FRANCE (dossier no 2244541) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2244541) - 75008 - France.

La marque KERGAL LE BONHEUR DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KERGAL LE BONHEUR DU FRUIT est expirée depuis le 17 juin 2013.

CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE société anonyme - 11, rue Dosne,75116 PARIS,FRANCE (dossier no 2244541) - 75116 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2244541) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2003 n°2244541 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Boissons non alcooliques à base de fruits, boissons de fruits et jus de fruits