Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KERGAL
CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE

Numéro de dépôt :
1419689
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque KERGAL

Déposée le 24 juillet 1987 par la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2085224) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2085224) - France.

La marque KERGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KERGAL est expirée depuis le 24 juillet 2007.

CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE - 11, rue Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2085224) - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2085224) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1997 n°2085224 - Publication au BOPI 1997-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181407 - Publication au BOPI 1995-02-06

Eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits. Cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.