Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CIDRE ECUSSON PREMIUM
CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
97709846
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2007

Présentation de la marque GRAND CIDRE ECUSSON PREMIUM

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GRAND CIDRE ECUSSON PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque GRAND CIDRE ECUSSON PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CIDRE ECUSSON PREMIUM est expirée depuis le 19 décembre 2007.

CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE, société anonyme - 11, rue Dosne, 75016 PARIS - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Cidres.