Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, SA

Numéro de dépôt :
4178621
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2025
ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919

Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, SA - 20 rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres, calvados, poiré, pommeau.