Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société anonyme, 1 bis, Villa Thoréton

Numéro de dépôt :
3849523
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 est expirée depuis le 28 juillet 2021.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société anonyme, 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). .