Marque expirée - Marque en non vigueur

ECUSSON GRAND CIDRE TRADITION & ART DE VIVRE DEPUIS 1919 CUVEE SPECIALE
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
3421303
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016
ECUSSON GRAND CIDRE TRADITION & ART DE VIVRE DEPUIS 1919 CUVEE SPECIALE de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque ECUSSON GRAND CIDRE TRADITION & ART DE VIVRE DEPUIS 1919 CUVEE SPECIALE

Déposée le 5 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECUSSON GRAND CIDRE TRADITION & ART DE VIVRE DEPUIS 1919 CUVEE SPECIALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON GRAND CIDRE TRADITION & ART DE VIVRE DEPUIS 1919 CUVEE SPECIALE est expirée depuis le 5 avril 2016.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Cidres.