ECUSSON FONDEE EN 1919
Présentation de la marque ECUSSON FONDEE EN 1919
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECUSSON FONDEE EN 1919 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECUSSON FONDEE EN 1919 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299858.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON FONDEE EN 1919 arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01