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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
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ECUSSON DE GLACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUSSON DE GLACE
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A.

Numéro de dépôt :
3934805
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
ECUSSON DE GLACE de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque ECUSSON DE GLACE

Déposée le 17 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECUSSON DE GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque ECUSSON DE GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON DE GLACE est expirée depuis le 17 juillet 2022.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A. - 20 rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582875 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Boissons alcoolisées, à savoir : liqueurs, spiritueux, apéritifs spiritueux à base de cidre ; alcool de pomme (eau-de-vie de cidre) ; mélanges de boissons alcoolisées, cocktails alcoolisés prêts à servir, eaux-de-vie, extraits alcoolisés, extraits de fruits alcoolisés, essences alcoolisées à base de cidre, cidres.