Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECUSSON CREATEUR DE CIDRES
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Numéro de dépôt :
4430246
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
ECUSSON CREATEUR DE CIDRES de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque ECUSSON CREATEUR DE CIDRES

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECUSSON CREATEUR DE CIDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque ECUSSON CREATEUR DE CIDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON CREATEUR DE CIDRES arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE POIRE , BIOFRUITS , LES RECOLTES NORMANDES ECUSSON , CITY CIDER , CCLF , YUNI , ECUSSON CREATEUR DE CIDRES , DOMAINE DE VIMOUTIERS , LE CLOS DU PONT DORMANT , ECUSSON


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE - 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres, calvados, poiré, pommeau.