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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
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ECUSSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECUSSON
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1490858
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2028

Présentation de la marque ECUSSON

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France.

La marque ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECUSSON arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A.S. - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2373957 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Renouvellement sans limitation n°2114487 - Publication au BOPI 1998-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Renouvellement sans limitation le 20 août 2018 n°2690835 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-20

Cidres, Calvados, poiré, pommeau.