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Marques déposées par la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE
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ECUSSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUSSON
CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE

Numéro de dépôt :
1343580
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006
ECUSSON de CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE

Présentation de la marque ECUSSON

Déposée le 21 février 1986 par la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE domicilié(e) 11, Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2062033) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2062033) - France.

La marque ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECUSSON est expirée depuis le 21 février 2006.

CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS - LA FERMIERE - 11, Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2062033) - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2062033) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1996 n°2062033 - Publication au BOPI 1996-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181408 - Publication au BOPI 1995-02-06

Cidres.