Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
/
DOMAINE DE VIMOUTIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VIMOUTIERS
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A.

Numéro de dépôt :
4002119
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
DOMAINE DE VIMOUTIERS de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque DOMAINE DE VIMOUTIERS

Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE VIMOUTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20, rue Rouget de Lisle - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque DOMAINE DE VIMOUTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VIMOUTIERS est expirée depuis le 30 avril 2023.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A. - 20, rue Rouget de Lisle - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).