Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE POIRE
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A.

Numéro de dépôt :
3982864
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
DELICE DE POIRE de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque DELICE DE POIRE

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE DE POIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20, rue Rouget de Lisle - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque DELICE DE POIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE POIRE est expirée depuis le 14 février 2023.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES , SIOUX CITY


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, S.A. - 20, rue Rouget de Lisle - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Boissons alcoolisées, à savoir : liqueurs, spiritueux, cidres, poirés, calvados, eaux de vie, pommeaux ; apéritifs spiritueux à base de fruits ; alcool de fruits ; mélanges de boissons alcoolisées, cocktails alcoolisés prêts à servir, extraits alcoolisés ; extraits de fruits alcoolisés, jus de fruits alcoolisés.