Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée du Fournil Ecusson
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société anonyme, 1 bis, Villa Thoréton

Numéro de dépôt :
3849071
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2021
Cuvée du Fournil Ecusson de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque Cuvée du Fournil Ecusson

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée du Fournil Ecusson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Cuvée du Fournil Ecusson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Fournil Ecusson est expirée depuis le 27 juillet 2021.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES , SIOUX CITY


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société anonyme, 1 bis, Villa Thoréton - 75015 - PARIS - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). .