Cuvée du Fournil Ecusson
Présentation de la marque Cuvée du Fournil Ecusson
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée du Fournil Ecusson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cuvée du Fournil Ecusson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Fournil Ecusson est expirée depuis le 27 juillet 2021.
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46