Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDRE PREMIUM CIDRIER DEPUIS 1919 GRAND CIDRE ECUSSON
CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3130617
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011
CIDRE PREMIUM CIDRIER DEPUIS 1919 GRAND CIDRE ECUSSON de CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE

Présentation de la marque CIDRE PREMIUM CIDRIER DEPUIS 1919 GRAND CIDRE ECUSSON

Déposée le 12 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIDRE PREMIUM CIDRIER DEPUIS 1919 GRAND CIDRE ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque CIDRE PREMIUM CIDRIER DEPUIS 1919 GRAND CIDRE ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRE PREMIUM CIDRIER DEPUIS 1919 GRAND CIDRE ECUSSON est expirée depuis le 12 novembre 2011.

CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE, société anonyme - 11, rue Dosne, 75016 PARIS - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Cidres.