Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CICAL
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1574790
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque CICAL

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2150899) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2150899) - France.

La marque CICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CICAL est expirée depuis le 9 février 2010.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES , SIOUX CITY


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société anonyme - 11, rue Dosne, 75016 PARIS (dossier no 2150899) - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2150899) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2150899 - Publication au BOPI 1999-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops et jus de fruits. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.