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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
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CC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CC
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
1521878
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
CC de CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE

Présentation de la marque CC

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2396197) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396197) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CC est expirée depuis le 31 mars 2019.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2396197) - 75015 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396197) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396197 - Publication au BOPI 2009-01-28

Renouvellement sans limitation n°2135339 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

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