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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE
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BON APPLE TITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BON APPLE TITE
CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
96618187
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque BON APPLE TITE

Déposée le 27 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON APPLE TITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE domicilié(e) 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2299831) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2299831) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON APPLE TITE est expirée depuis le 27 mars 2016.

CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS-LA FERMIERE société anonyme - 1 bis, Villa Thoréton,75015 PARIS (dossier no 2299831) - 75015 - France - SIREN 582049094


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2299831) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299831 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Jus de pomme pétillants non alcooliques, boissons pétillantes à base de pomme non alcooliques