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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
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BIOFRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOFRUITS
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, SA

Numéro de dépôt :
1424147
Date de dépôt :
25/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2027

Présentation de la marque BIOFRUITS

Déposée le 25 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE LISLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BIOFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOFRUITS arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, SA - 20 RUE ROUGET DE LISLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341742 - Publication au BOPI 2007-05-22

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Renouvellement sans limitation n°2088684 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2017 n°2649000 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-16

Boissons non alcooliques à base de fruits, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de fruits. Boissons alcooliques à base de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.