Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUSSON CIDRE AMBRE
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F.), SA

Numéro de dépôt :
94531864
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2024

Présentation de la marque ECUSSON CIDRE AMBRE

Déposée le 4 août 1994 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECUSSON CIDRE AMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE LISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque ECUSSON CIDRE AMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECUSSON CIDRE AMBRE est expirée depuis le 4 août 2024.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F a également déposé les autres marques suivantes : TREVEZ


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F.), SA - 20 RUE ROUGET DE LISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260233 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2014 n°2559705 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-06

Cidre