Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CIDRERIE & VERGERS DU DUCHE DE LONGUEVILLE (S.A.), Anneville-sur-Scie, 76590 - Longueville-sur-Scie.

Numéro de dépôt :
1208925
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
DIEPPE
Date d'expiration :
04/06/1992
Marque figurative de CIDRERIE & VERGERS DU DUCHE DE LONGUEVILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIE & VERGERS DU DUCHE DE LONGUEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIE & VERGERS DU DUCHE DE LONGUEVILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208925.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 1992.

CIDRERIE & VERGERS DU DUCHE DE LONGUEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CIDRERIE ET VERGERS DU DUCHE DE LONGUEVILLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DUCHE DE LONGUEVILLE


CIDRERIE & VERGERS DU DUCHE DE LONGUEVILLE (S.A.), Anneville-sur-Scie, 76590 - Longueville-sur-Scie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves, vinaigre, fruits et légumes frais, Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Vins, spiritueux et liqueurs - Transformation des produits agricoles d'autrui : vinification, distillation, pressage de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.